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Edipoles
4 rue de la Bergerie 
30100 Alès
www.edipoles.com

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Photos : Thierry Augereau
Photos : Association La Clède

Informatique & Libertés

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi 78-17 du 6/01/1978 relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés).

Vous pouvez exercer ce droit en nous écrivant par mail à Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. ou à l’adresse suivante :
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Conditions d’utilisation du site

1. Le présent site Web et l’ensemble de son contenu, y compris textes, images fixes ou animées, bases de données, programmes, langages… ci-après le site Web, est protégé par le droit d’auteur. L’autorisation de reproduction ne vous est concédée que sous forme numérique en consultation. L’impression papier est autorisée aux fins de copie privée à l’usage exclusif du copiste au sens de l’article L. 122-5 2° du Code de la Propriété Intellectuelle.

2. Les informations contenues dans le présent site Web sont données à titre indicatif et sont sujettes à changement sans préavis. Nous ne pouvons garantir l’exactitude des informations qu’il contient, ni le fonctionnement du site Web dans tous les cas de figure.

Droits de propriété Intellectuelle

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Les renseignements et présentations contenus dans les pages de ce site sont fournis à titre purement indicatif et restent susceptibles de modifications à tout moment et sans préavis. Leur utilisation à des fins privées ou professionnelles ne saurait engager la responsabilité de l'Association La Clède, de quelque manière que ce soit. L'Association La Clède, ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site; les photos ne sont pas contractuelles.

Liens hypertextes

La présence de liens hypertexte renvoyant vers d’autres sites ne constitue pas une garantie sur la qualité de contenu et de bon fonctionnement desdits sites. Notre responsabilité ne saurait être engagée quant au contenu de ces sites. L’internaute doit utiliser ces informations avec les précautions d’usage. La création de liens hypertexte vers nos sites est soumise à notre accord préalable. Dans le cas de la création d’un lien hypertexte vers nos sites qui n’aurait pas fait l’objet d’un accord préalable, nous nous réservons le droit d’exiger à tout moment le retrait dudit lien hypertexte pointant sur nos sites.
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POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ − DONNÉES PERSONNELLES ET COOKIES −

  1. INTRODUCTION
Dans le cadre de son activité L'Association La Clède est amenée à traiter des informations vous concernant. La présente Politique de confidentialité vous informe de la manière dont nous recueillons et traitons vos données personnelles. Nous vous invitons à la lire attentivement.

Important

Nous n’utilisons vos données personnelles que dans les cas prévus par la réglementation en vigueur :

  • L’exécution d’un contrat que nous avons conclu avec vous, et/ou
  • Le respect d’une obligation légale, et/ou
  • Votre consentement à l’utilisation de vos données, et/ou
  • L’existence d’un intérêt légitime à utiliser vos données. L’intérêt légitime est un ensemble de raisons commerciales ou d’affaires qui justifie l’utilisation de vos données par www.laclede.fr
En tout état de cause, vos droits individuels primeront toujours sur notre intérêt légitime, et nous n’utiliserons jamais vos données à des fins commerciales contre votre volonté.

Pour toute question relative à ce document, vous pouvez contacter la déléguée à la protection des données de l'Association La Clède.

  1. QUI EST LE RESPONSABLE DES TRAITEMENTS MENTIONNÉS DANS LE PRÉSENT DOCUMENT ?
Le responsable des traitements mentionnés par le présent document est l'Associaiton La Clède, dont le siège social est situé au 17 rue Montbounoux, 30100 ALES, déclaration en préfecture sous le n°W301002036 et dont Michel BOUQUET est le représentant légal.

  1. QUELLES SONT LES DONNÉES QUE NOUS RECUEILLONS SUR VOUS ET DANS QUELLES CIRCONSTANCES LES COLLECTONS-NOUS ?
3.1. Les données que vous nous transmettez directement

A l’occasion des différents contacts que nous avons avec vous, vous pouvez être amené à nous communiquer des informations qui vous concernent. Elles sont collectées notamment :

  •     lors de l’inscription à une réunion d’information
  •     lors d’un rendez-vous d’information
Ces données sont notamment :

  • Noms, prénoms, civilité;
  • Adresse postale, adresse e-mail, numéro de téléphone ;
3.2. Les données que nous recueillons automatiquement

par l’intermédiaire de cookies : Aucune donnée

par les appareils mobiles : Aucune donnée

3.4. Les données que nous supposons

Aucune.

3.5 Données relatives aux mineurs

Nos produits et services s’adressent à des personnes majeures capables de souscrire des obligations contractuelles.

L’utilisateur mineur doit obtenir le consentement de son responsable légal préalablement à la communication de données personnelles le concernant.

3.6. Exclusion de toute donnée sensible

www.laclede.fr ne collecte aucune donnée sensible vous concernant. Sont considérées comme des données sensibles : l’origine raciale ou ethnique, les opinions politiques, les croyances religieuses ou philosophiques, l’adhésion à un syndicat, les données relatives à la santé ou l’orientation sexuelle. Si de telles informations étaient d’une manière ou d’une autre communiquées, elles seront supprimées.

  1. POUR QUELLES FINALITÉS UTILISONS-NOUS VOS DONNÉES ?
Le présent article vous indique les principales finalités pour lesquelles nous utilisons les données mentionnées à l’article 3.

4.1. Opérations nécessaires à la fourniture de produits ou services

  • Gestion des abonnements à nos newsletters et/ou alertes e-mails ;
  • Facturation ; perception des paiements ;
  • Gestion des livraisons et suivi de commandes ;
  • Relation clients 
  • Réalisation d’enquêtes de satisfaction ;
  • Envoi d’informations sur la modification ou l’évolution de nos services ;
  • Gestion des impayés et des contentieux ;
  • Gestion de l’exercice de vos droits sur vos données personnelles, dans les conditions prévues à l’article 9 ;
  • Vérification du respect de la législation applicable, de nos contrats et conditions générales d’utilisation.
4.2. Opérations d’information et de marketing relatives aux produits et services

  • Envoi d’informations
  • Recueil de vos avis
  • Élaboration de statistiques commerciales.
4.3. Opérations liées à des partenariats commerciaux

  • Aucune donnée
  1. PENDANT COMBIEN DE TEMPS CONSERVONS-NOUS VOS DONNÉES ?
Vos données personnelles sont conservées pendant une durée conforme aux dispositions légales ou proportionnelles aux finalités pour lesquelles elles ont été enregistrées.

Les durées de conservation varient selon que

  • nous avons une relation de nature contractuelle en cours
  • nous avons eu avec vous par le passé une relation contractuelle
  • nous n’avons jamais eu avec vous de relation de ce type
Le tableau ci-dessous mentionne les principales durées de conservation de vos données.

En tout état de cause, nous révisons régulièrement les informations que nous détenons. Lorsque leur conservation n’est plus justifiée par des exigences légales, commerciales ou liées à la gestion de votre compte client, ou si vous avez fait usage d’un droit de modification ou d’effacement, nous les supprimerons de façon sécurisée.

Catégories de données

Finalités

Durées de conservation

Données relatives à un prospect

Ensemble des données

Constitution et gestion d’un fichier de prospects

3 ans à compter de la collecte des données ou du dernier contact émanant du prospect

Données relatives à un porteur actif

Ensemble des données

Gestion du compte client

Pendant toute la durée de la relation contractuelle

Données relatives à un porteur inactif

Données relatives à l’exécution du contrat

Gestion du compte client, des commandes, des livraisons, de la facturation, des paiements

10 ans après la fin du contrat ou le dernier contact émanant du client inactif

Données d’identification et de contact –

Envoi d’informations sur l’évolution de nos offres

5 ans après la fin du contrat ou le dernier contact émanant du client inactif

Données d’identification et de contact –

Envoi d’informations sur l’évolution de nos offres

5 ans après la fin du contrat ou le dernier contact émanant du client inactif

(10 ans pour le nom, le prénom et l’adresse postale)

  1. QUI EST SUSCEPTIBLE D’AVOIR ACCÈS AUX DONNÉES QUE NOUS RECUEILLONS ?
6.1. Accès aux données au sein de l'Association La Clède

Sont susceptibles d’avoir accès à certaines de vos données :

  • Les collaborateurs des services accueil, accompagnement, administratif, comptabilité, contrôle de gestion, informatique.
L’accès à vos données se fait sur la base d’autorisations d’accès individuel et limité. Les personnels pouvant accéder aux données personnelles sont soumis à une obligation de confidentialité (par un engagement nominal et personnel de confidentialité)

6.2. Transmission de données

Sont susceptibles d’avoir accès à certaines de vos données :

Les sous-traitants

L’accès de nos sous-traitants à vos données se fait sur la base de contrats signés faisant mention des obligations leur incombant en matière de protection de la sécurité et de la confidentialité des données.

-- Les autorités de police, autorités judiciaires ou administratives

Lorsque nous avons l’obligation légale de le faire ou afin de garantir les droits, les biens et la sécurité de  www.laclede.fr.

  1. VOS DONNÉES SONT-ELLES TRANSFÉRÉES EN DEHORS DE L’UNION EUROPÉENNE ?
Nous conservons vos données personnelles dans l’Union européenne. Toutefois, il est possible de manière marginale que les données que nous recueillons lorsque vous utilisez nos plates-formes ou dans le cadre de nos services soient transférées à des sous-traitants ou partenaires commerciaux situés dans d’autres pays, certains d’entre eux pouvant avoir une législation sur la protection des données personnelles moins protectrice que celle en vigueur dans le pays où vous résidez. En cas de transfert de ce type, nous nous assurons de ce que le traitement soit effectué conformément à la présente politique de confidentialité et qu’il soit encadré par les clauses contractuelles types de la Commission européenne qui permettent de garantir un niveau de protection suffisant de la vie privée et des droits fondamentaux des personnes.

  1. COMMENT VOS DONNÉES SONT-ELLES PROTÉGÉES ?
En tant que responsable de traitements, nous mettons en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées conformément aux dispositions légales applicables, pour protéger vos données personnelles contre l’altération, la perte accidentelle ou illicite, l’utilisation, la divulgation ou l’accès non autorisé, et notamment :

  • La constitution d’une cellule consacrée à la sécurité des systèmes d’information ;
  • La sensibilisation aux exigences de confidentialité de nos collaborateurs amenés à accéder à vos données personnelles ;
  • La sécurisation de l’accès à nos locaux et à nos plates-formes informatiques ;
  • La mise en œuvre d’une politique générale de sécurité informatique de l’entreprise ;
  • La sécurisation de l’accès, du partage et du transfert des données ;
  • Le haut degré d’exigence en matière de protection des données lors de la sélection de nos sous-traitants et partenaires.
  1. QUELS SONT VOS DROITS ?
9.1. Vos droits en matière d’accès à vos données personnelles

Vous avez le droit d’accéder à vos données personnelles et de demander qu’elles soient rectifiées, complétées ou mises à jour. Vous pouvez également demander l’effacement de vos données ou vous opposer à leur traitement, à condition de justifier d’un motif légitime.

Vous pouvez demander à exercer votre droit à la portabilité de vos données, c’est-à-dire le droit de recevoir les données personnelles que vous nous avez fournies dans un format structuré, couramment utilisé et le droit de transmettre ces données à un autre responsable de traitements.

Vous pouvez enfin formuler des directives relatives à la conservation, à l’effacement et à la communication de vos données à caractère personnel après votre décès.

Vous pouvez exercer vos droits auprès de l'Association La Clède, 8-10 avenue Marcel Cachin, 30100 ALES, 04.66.86.52.67 ou en joignant le Délégué à la Protection des Données de La Clède, Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Avant de répondre à votre demande, nous sommes susceptibles de vérifier votre identité et/ou vous demander de nous fournir davantage d’informations pour répondre à votre demande. Nous nous efforcerons de donner suite à votre demande dans un délai raisonnable et, en tout état de cause, dans les délais fixés par la loi.

En cas de réponse insatisfaisante, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) : https://www.cnil.fr/fr/plaintes

9.2. Vos droits en matière d’opposition aux sollicitations commerciales

Nous sommes susceptibles d’utiliser vos coordonnées dans le cadre de sollicitations commerciales, en conformité avec la loi applicable et les clauses de la présente politique de confidentialité. Vous pouvez à tout moment vous opposer à ces sollicitations, selon des modalités qui dépendent du canal de communication que nous utilisons pour vous les adresser.

Sollicitations commerciales par voie électronique (e-mail et SMS) :

Nous respectons les règles de l’article L.34-5 du code des postes et des communications électroniques qui prévoit le recueil préalable et exprès de votre consentement pour l’envoi de prospection commerciale par voie électronique (e-mail, push notifications ou SMS).

Ainsi, sur les formulaires que vous remplissez lorsque vous souscrivez l’un de nos produits ou services, lorsque vous créez un compte sur nos sites ou applications, ou à l’occasion de tout autre contact avec nous, il vous est expressément demandé votre consentement pour recevoir des offres de la part de www.laclede.fr